Cet article contient des informations pédagogiques sur la propriété intellectuelle.
D’un point de vue culturel, le savoir traditionnel est considéré comme un savoir collectif, dont sont issus toutes sortes de pratiques, d’expériences, de méthodes, de symboles et de signes, de savoirs ancestraux ou locaux et d’expressions culturelles, provenant des peuples, des nationalités et des communautés qui se sont développés et transmis de génération en génération.1
Compte tenu de cette première considération, il est important de souligner qu'au fil des ans, la notion de tradition et de culture n'a pas été respectée, notamment par les industries manufacturières qui ont voulu tirer profit des connaissances ou de l'expression de diverses cultures de différents pays, que ce soit dans les domaines pharmaceutique, artistique, textile, entre autres.
En ce sens, il est courant dans l'industrie textile, et notamment dans les entreprises de mode, de s'approprier culturellement des symboles et des signes issus des expressions distinctives d'un peuple, d'une nationalité ou d'une communauté, de les apposer sur un vêtement, un accessoire ou à des fins de marketing et de publicité, en tirant ainsi profit sans accorder la moindre reconnaissance à ladite communauté, comme lors de la Fashion Week de 2017 où la marque LOEWE s'est appropriée culturellement des figures et des symboles des habitants d'Otavalo.
Dans ce contexte, une solution optimale pour protéger l’ensemble du domaine des noms, signes, symboles et de tous les types de mots autochtones et traditionnels peut être obtenue grâce au régime de la propriété intellectuelle, au moyen de marques de certification, de marques collectives ou d’indications géographiques, afin de prévenir l’appropriation culturelle par les entreprises.
Il est donc important de préserver l'intégrité de tous ces éléments traditionnels qui ont été créés et qui seront créés à l'avenir en Équateur.
Outre la nécessité de sensibiliser à l'importance d'une protection globale, il n'existe actuellement aucune directive précise concernant l'appropriation culturelle. Cependant, il convient de noter que, du point de vue constitutionnel et au regard des réglementations relatives à la propriété intellectuelle nationale et communautaire, des mécanismes existent pour sauvegarder, conserver et protéger les acquis de la connaissance culturelle.
Sans oublier qu’il incombe à l’État d’assurer la protection de ce savoir afin d’atteindre les objectifs du régime de développement.
Bibliographie
SENADI. (Consulté le 20 décembre 2023). SAVOIRS TRADITIONNELS. Extrait de https://www.propiedadintelectual.gob.ec/conocimientos_tradicionales/