Le développement technologique constant de notre société a donné naissance à un écosystème numérique émergent, au sein duquel se développent de nouvelles façons de mener des activités qui semblaient encore inaccessibles il y a peu. Cet environnement a profondément influencé l'industrie et le monde universitaire, en fournissant des outils numériques essentiels à l'optimisation des fonctions et des processus de chaque secteur, notamment celui de l'éducation.
L’éducation est un pilier fondamental qui favorise le développement des différentes sociétés, et l’utilisation des outils numériques a permis l’accès au matériel pédagogique, ainsi que la diffusion et la création de nouveaux supports, ce qui pose de nouveaux défis en matière de propriété intellectuelle, et plus particulièrement de droit d’auteur applicable au matériel éducatif.
Comme indiqué précédemment, le droit d'auteur est un ensemble de droits accordés aux créateurs et aux propriétaires d'œuvres, leur permettant de contrôler l'utilisation, la diffusion, la communication au public et la reproduction de leurs œuvres, et même de décider s'ils sont reconnus ou non comme auteurs. Cette protection s'applique à divers supports pédagogiques tels que les articles universitaires, les manuels scolaires, les œuvres audiovisuelles, la musique, les pièces de théâtre, les plateformes éducatives et même les ressources en ligne.
Cette évolution technologique, grâce à ses nouveaux outils, facilite l'accès à des canaux d'information innovants et permet d'optimiser les ressources pédagogiques. Cependant, elle soulève également des questions d'accès à l'éducation, car le coût du matériel pédagogique, des manuels, des ressources en ligne et autres supports peut être prohibitif pour de nombreux étudiants et établissements d'enseignement, notamment dans les pays en développement comme l'Équateur.
Face à ces problèmes, les licences Creative Commons ont été créées. Leur objectif est de permettre aux auteurs de partager certaines œuvres sous certaines conditions, rendant ainsi leurs ressources pédagogiques accessibles à un coût réduit, voire gratuitement. Aujourd'hui, des modèles de science ouverte, d'éducation ouverte et même de ressources éducatives en libre accès ont également émergé, tous visant à promouvoir la création de matériel pédagogique et son utilisation gratuite
Bien que l'utilisation des outils numériques ait progressé ces dernières années, il convient de souligner que la pandémie a accéléré leur déploiement dans l'éducation, généralisant l'accès aux cours en ligne ouverts à tous (MOOC). Dans ce contexte, on observe une tendance croissante à autoriser des licences de droits d'auteur permettant une utilisation limitée et flexible des ressources. Cela inclut la possibilité de modifier les contenus pour créer des contenus personnalisés, d'autoriser leur diffusion via toute plateforme numérique et de permettre l'adaptation de supports multimédias, à condition que la paternité des contenus soit mentionnée et que leur contribution à l'éducation soit reconnue.
Enfin, il est important de souligner que la reconnaissance du droit d'auteur sur les ressources pédagogiques garantit la reconnaissance des créateurs, permettant aux auteurs, grâce à des modèles de licences ouvertes, de partager librement leurs créations, favorisant ainsi l'accès à l'éducation et garantissant son équité pour tous.
Kelvis Zambrano López et Paola González Acurio
Spécialistes de la propriété intellectuelle
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