Cet article, rédigé par le département Propriété intellectuelle et protection de la vie privée, a une vocation pédagogique.
Depuis la création des ordinateurs et d'Internet, la tendance à se connecter aux réseaux s'est développée ; la transition du Web 2.0 au Web 3.0 a représenté une évolution significative dans notre façon d'interagir avec Internet.
Alors que le Web 2.0 se concentre sur l'interactivité et la création de contenu par les utilisateurs, le Web 3.0 pousse ces capacités encore plus loin en offrant un environnement plus sécurisé, privé et décentralisé.
Ainsi, le Web 3.0 introduit des concepts avancés grâce à l'utilisation des technologies Blockchain, offrant de nouvelles opportunités et de nouveaux défis aux utilisateurs et aux développeurs, en révolutionnant la gestion de la propriété intellectuelle et en fournissant des outils plus sûrs, plus transparents et plus efficaces aux utilisateurs-créateurs.
L'adoption de la blockchain, des NFT et des contrats intelligents permet de nouvelles formes de monétisation, de contrôle et de protection des actifs numériques, mais elle présente également des défis techniques et réglementaires qui doivent être relevés pour sa pleine mise en œuvre et son adoption.
Lorsqu'on utilise des contrats intelligents, il est important de comprendre qu'ils automatisent et exécutent les accords de manière transparente et sans intermédiaires. Comment est-ce possible ? La réponse semble simple, mais elle implique en réalité une série d'étapes et d'outils.
Mentionner simplement l'utilisation de la technologie Blockchain serait une réponse très simpliste ; en pratique, plusieurs facteurs entrent en jeu lors de l'élaboration du contrat pour la rendre réellement utile.
Premièrement, la blockchain, ou chaîne de blocs, est une technologie de registre décentralisée qui permet de maintenir une base de données sécurisée et transparente des transactions ou des données.
Comment fonctionne la blockchain ? Elle repose sur une structure de données organisée en blocs liés séquentiellement. Chaque bloc contient soit un ensemble de données, soit un hachage. Ce hachage est un algorithme cryptographique unique, comparable à une empreinte digitale numérique. Ainsi, pour fonctionner, la blockchain requiert le hachage du bloc précédent et son propre hachage, qui représente une valeur et/ou des droits au sein de l'écosystème virtuel du métavers.
Comment cette théorie s'applique-t-elle à la pratique ?
La traçabilité et la transparence dans la gestion de la propriété intellectuelle facilitent la capacité de la blockchain à réduire la fréquence des infractions et du plagiat dans divers actifs numériques.
Un exemple concret est celui d'une œuvre littéraire, musicale ou numérique destinée à être vendue à plusieurs acheteurs. Dans ce cas, un contrat intelligent est utilisé : l'œuvre est stockée sur un jeton (un NFT) grâce à la technologie blockchain, et les clauses de vente prévoient la division des ventes en 100 exemplaires, garantissant ainsi 100 acheteurs pour chaque NFT (œuvre littéraire).
En cas de cession des droits patrimoniaux d'une œuvre, la procédure est identique, seules les instructions relatives à la cession à un tiers changent et le compte destiné aux redevances de l'auteur est ajouté.
Ces deux exemples sont réalisés rapidement, efficacement et de manière décentralisée, sans intervention d'une autorité. La blockchain, système décentralisé et transparent, élimine le besoin d'intermédiaires et garantit l'intégrité des informations relatives à la propriété intellectuelle. Elle ne requiert pas l'intervention de SENADI pour les cessions, transferts, licences ou autres contrats.
Comment protéger les actifs/œuvres d'art numériques dans le monde physique ?
Cette protection, qui existe dans le métavers, se matérialise dans le monde physique lorsqu'elle est enregistrée, par exemple, comme marque de commerce dans la classe 9 de Nice pour un produit NFT : fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles. Cette nouvelle classification est entrée en vigueur le 1er janvier 2023.
En résumé, le Web 3.0 génère de nouvelles formes et sources de protection de la propriété intellectuelle grâce aux opportunités innovantes qu'il offre actuellement et à l'enthousiasme des internautes à créer et développer de nouvelles choses dans le métavers.
Auteure : Sofia Gómez Illescas
